Statuts et règlement intérieur
Statuts et règlement intérieurde Sud Environnement
Statuts de l’association d’associations Sud Environnement version actualisée du 16 mai 2017
Règlement intérieur
HABITER la Porte d’en bas, un quartier la Ville
Slogan du site
Site de l’association "Habiter la Porte d’en bas, un quartier, la Ville" dont l’objet est la préservation et la mise en valeur du patrimoine dans ses aspects culturels et naturels, îlots, rues, places, jardins, bâtiments et monuments, paysages, présence de la nature en ville, ainsi que le développement d’une urbanité responsable, dans tout l’espace intercommunal partagé. Le lieu dit la Porte d’en Bas est situé à l’est du Centre village de Bagneux (92220).
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Publié le 3 mars 2020
par vertmyrthe
par vertmyrthe
Rédaction des Statuts tels qu’adoptés lors de l’Assemblée générale du 16 mai 2017
CRÉATION & OBJET :
Article premier : Il est fondé, entre les associations adhérant aux présents statuts un Comité de Liaison régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901 ayant pour (...)